personne apatride

См. также в других словарях:

• apatride — [ apatrid ] adj. et n. • v. 1920 ; de 2. a et gr. patris, idos « patrie » ♦ Qui est dépourvu de nationalité légale, qu aucun État ne considère comme son ressortissant (⇒ heimatlos). N. Les réfugiés et les apatrides. Une apatride. Situation de l… …   Encyclopédie Universelle

• Apatride — Le terme apatride (du préfixe privatif a et du grec patris, terre des ancêtres ), selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s applique « à toute personne qu aucun État ne considère comme son ressortissant par… …   Wikipédia en Français

• Jeunesse Apatride — (Ex Les Skouidjs, Ex Sautées Sauterelles, Ex Kaptain Moloko) est un groupe de musique punk rock québécois, avec des référence Oi! sur certains morceaux. Certains le considèrent comme du street punk. Il a la particularité de comporter un chant… …   Wikipédia en Français

• Jeunesse apatride — (Ex Les Skouidjs, Ex Sautées Sauterelles, Ex Kaptain Moloko) est un groupe de musique punk rock québécois, avec des référence Oi! sur certains morceaux. Certains le considèrent comme du street punk. Il a la particularité de comporter un chant… …   Wikipédia en Français

• apatridie — apatride [ apatrid ] adj. et n. • v. 1920 ; de 2. a et gr. patris, idos « patrie » ♦ Qui est dépourvu de nationalité légale, qu aucun État ne considère comme son ressortissant (⇒ heimatlos). N. Les réfugiés et les apatrides. Une apatride.… …   Encyclopédie Universelle

• Apatrides — Apatride Le terme apatride, selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s applique « à toute personne qu aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, apatride désigne… …   Wikipédia en Français

• Apatridie — Apatride Le terme apatride, selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s applique « à toute personne qu aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, apatride désigne… …   Wikipédia en Français

• Sans-patrie — Apatride Le terme apatride, selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s applique « à toute personne qu aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, apatride désigne… …   Wikipédia en Français

• ÉTRANGERS ET APATRIDES — Aux termes de l’ordonnance du 2 novembre 1945, toujours en vigueur, sont considérés comme étrangers «tous individus qui n’ont pas la nationalité française, soit qu’ils aient une nationalité étrangère, soit qu’ils n’aient pas de nationalité» (art …   Encyclopédie Universelle

• Citoyen britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… …   Wikipédia en Français

• Droit de la nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… …   Wikipédia en Français